Avenant au bail Loi 89

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Avenant au bail Loi 89.docx

Rapport

32blocs créés
4blocs partagés réutilisés
44champs
30clés hors nomenclature
0notes rouges retirées
28113jetons générés (claude-opus-5-5)
À vérifier (remarques de l'IA)
  • La ligne « ou » (p3) entre les deux titres est masquée en permanence par une condition impossible ; à supprimer du Word si possible.
  • Le texte « nu / meublé » (p64) n'a pas de zone de saisie : à adapter selon le choix du type de logement.
  • Les mentions « [CHAMP] » (p66, p69) et la consigne p68 n'ont pas de zone de saisie : prévoir des zones pour l'adresse complète et le contexte de l'avenant.
  • Les sections II, III, IV, V et VI contiennent des textes entre crochets ([Dénomination de la clause], [NOM DU NOUVEAU LOCATAIRE], [CHAMP NOM DU LOCATAIRE], [date d'effet du congé], [prendra/a pris effet], [montant]) sans zone de saisie : à transformer en pointillés dans le Word.
  • Les montants des honoraires (p143, p144, p145) sont indiqués par « [montant] » sans pointillés : aucun champ n'a été créé, prévoir des zones de saisie dans le Word.
  • Les mentions « ajouter une clause modifiée / supprimée / ajouter une clause » (p82, p86, p90) sont des consignes de rédaction restées dans le texte.
  • Les libellés en double (adresse du mandataire p35/p36, carte professionnelle p43/p44, garant p48/p49) ont été regroupés en un seul champ ; vérifier la mise en page des tableaux.
  • Le tableau des locataires (t10) contient un second email sans téléphone correspondant ; vérifier la structure.
  • La ligne « Choix : » (p149) reste affichée alors que le choix de la date d'entrée en vigueur est géré par le formulaire.
  • Les mentions « Si signature papier », nombre d'exemplaires, « X mots X lignes » et le tableau de signatures (t11 à p184) sont remplacés par le bloc de mode de signature : faire vérifier qu'aucune mention utile n'est perdue.
  • Les sections I à V sont rendues facultatives par des cases à cocher ; faire vérifier par un juriste la cohérence de la numérotation (I à VI) et du titre « VI) Clause de solidarité » reproduit dans la sous-option SNPI.
Textes entre guillemets laissés en texte

Termes définis ou libellés de pointillés : à vérifier, aucun champ n'y a été posé.

  • “ Le Bailleur ”, agissant s’ils sont deux ou plusieurs conjointement et solidairement, D’UNE PART
  • “ Le Locataire ”, agissant s’ils sont deux ou plusieurs conjointement et solidairement, D’AUTRE PART
  • “Parties”
  • “Partie”
  • “Bail”
  • “Avenant”
  • “Locataire entrant”
  • “Locataire entrant”
  • "le Locataire sortant"
Clés créées hors nomenclature

avenant_ajout_clauseavenant_depart_locataireavenant_modification_clauseavenant_nouveau_locataireavenant_suppression_clausechoix_entree_vigueurclause_modifiee_contenuclause_modifiee_denominationclause_solidarite_baildate_conclusion_baildate_conge_locataire_sortantdate_effet_baildate_entree_vigueurgarant_nom_adresselocataire_email_2mandataire_adresse_activitemandataire_carte_pro_lieumandataire_carte_pro_numeromandataire_emailmandataire_gestionnairemandataire_nommandataire_telephoneopt1_date_entree_locataire_entrantopt1_date_etat_des_lieuxopt2_date_entree_locataire_entrantopt2_date_etat_des_lieuxoption_nouveau_locataireoption_solidaritesous_option_solidaritetype_logement