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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
🔧Compromis hors lot de copropriété CIMM
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM
Compromis de vente "MAISON" WAH
Compromis de vente "TERRAIN" WAH
🔸Compromis de vente "APPARTEMENT" WAH
Compromis de vente "lot de copropriété"
Compromis de vente "MAISON copropriété horizontale" WAH
Compromis de vente Sans financement
Compromis de vente V1
Compromis de vente "hors lot de copropriété SIMPLIFE" hors Terrain_copie
Compromis de vente "terrain" JCM
Compromis de vente hors lot de copropriété SKOOP_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction d'un compromis JCM_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM PV_copie_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie_copie_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie_copie_copie_copie
Contient un/plusieurs signataires
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Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">ENTRE LES SOUSSIGNÉS</span></p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Dénommés ci-après "LE VENDEUR", agissant s'ils sont deux ou plusieurs conjointement et solidairement, D'UNE PART.</span></p> <table border="0" cellpadding="2" cellspacing="2" style="width: 100%;"> <tbody> <tr> <td style="width: 24%; vertical-align: middle;"><span style="font-size:16px;"><span class="titre_p" style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 900;">LE VENDEUR :</span></span></td> <td style="vertical-align: middle;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">{% radio_tag name="31dabb39" data_label="Type de vendeur" data_map_field="type" data_help="Type de vendeur" data_choices="Personne physique|Personne physique; Personne morale|Personne morale; Couple marié|Couple marié; Couple non marié|Couple non marié;" relation_ids_list="127a7777" %}</span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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