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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Bail d'habitation meublée "résidence non principale" JCM
.Bail de garage
.Bail commercial V2
.Bail habitation meublée résidence principale V2
.Bail habitation meublée RNP V2
Contrat de bail LOCAL COMMERCIAL de courte durée
Etat des lieux
Bail commercial
Bail professionnel
Avenant au Bail Ajout d'un locataire
Bail de courte durée (commercial) | LOC
Bail commercial | LOC
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Gest'in
Avenant au bail d'habitation Gest'in
Avenant au mandat de gestion locative Cimm Gestion
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail d'habitation meublée "résidence non principale" JCM
Contrat de bail V1
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire
Bail d'habitation meublée "étudiant" résidence principale
Bail de garage
Bail de courte durée (commercial)
Contrat de bail MAISON LUX
Contrat de bail LOCAL COMMERCIAL LUX
Bail d'habitation meublée "résidence principale" avec signature du propriétaire
Bail de courte durée JCM
Avenant au bail commercial
Bail d'habitation meublée "résidence principale" avec signature du propriétaire_copie
Bail d'habitation meublée "résidence non principale"_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de courte durée JCM_copie
Avenant au bail d'habitation Cimm Gestion_copie
Contrat de bail LOCAL COMMERCIAL LUX_copie
Bail de courte durée (commercial) | LOC_copie
Contrat de bail V1_copie
Bail commercial_copie
Bail d'habitation meublée "étudiant" résidence principale_copie
Avenant au bail d'habitation Cimm Gestion_copie_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
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Texte du bouton 'supprimer'
Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;"><span style="font-size:18px;"><span style="font-weight:900;">DÉSIGNATION DES PARTIES</span></span></span></p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le présent contrat est conclu entre les soussignés :</span></p> <table border="0" cellpadding="2" cellspacing="2" style="width: 100%;"> <tbody> <tr> <td style="width: 18%; vertical-align: middle; white-space: nowrap;"><span style="font-size:16px;"><span class="titre_p" style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 900;">LE BAILLEUR :</span></span></td> <td style="vertical-align: middle;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">{% radio_tag name="127a7777" data_label="Type de bailleur" data_map_field="type" data_help="Type de bailleur" data_choices="Personne physique|Personne physique; Personne morale|Personne morale; Couple marié|Couple marié; Couple non marié|Couple non marié;" %}</span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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