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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Mandat de vente Calitimo JCM avec DIP
Mandat de vente Calitimo SUCCJCM avec DIP
.Mandat négociation valant offre d'achat Cimm +DIP
Mandat de négociation valant offre d'achat WAH
.Mandat négociation valant offre d'achat IL + DIP
.Mandat de vente Calitimo Immoliaison avec DIP
.Mandat recherche négociation + DIP CIMM
.Mandat de vente Calitimo Cimm avec DIP
Calitimo "new" avec DIP et option(s)
.Mandat de vente Calitimo JCM avec DIP_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
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Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<div class="div_separator" style="border-bottom: 1px solid;padding: 0px;margin-top: px;margin-bottom: 10px;width: 100%;height: 1px;opacity:0.4;"> </div> <table border="0" cellpadding="1" cellspacing="1" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="width: 3%; vertical-align: top;">{% checkbox_tag name="6914e7a8" data_label="Le mandant reconnaît expressément avoir pris connaissance, préalablement à la signature des présentes, de l’intégralité des caractéristiques des services définis au présent mandat, de toutes les informations prévues aux articles L 111-1 et suivants du Code de la consommation, ainsi que du traitement des données personnelles (RGPD) par le mandataire." data_map_field="nomap" data_help="Case à cocher impérativement pour générer le document" data_required_field="true" %}</td> <td style="width: 97%; vertical-align: top; text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le mandant reconnaît expressément avoir pris connaissance, préalablement à la signature des présentes, de l’intégralité des caractéristiques des services définis au présent mandat, de toutes les informations prévues aux articles L 111-1 et suivants du Code de la consommation, ainsi que du traitement des données personnelles (RGPD) par le mandataire.</span></td> </tr> </tbody> </table> <p><span style="font-weight:900;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-size: 12px;">LE MANDANT RECONNAÎT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES CONDITIONS</span></span><span style="font-weight:900;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-size: 12px;"> GÉNÉRALES CI-DESSUS</span></span></p>
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