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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | JFP
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | JCP
Mandat de vente exclusif CHARGE ACQUÉREUR EN | JCP
old_test
Mandat de vente exclusif CHARGE ACQUÉREUR | JCP
Mandat de recherche simple | JCP
Délégation de mandat de vente | JCP
Vigilance renforcée vente SNPI
Vigilance renforcée location SNPI
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel
Mission exclusive de vente (sans prolongation tacite)
Bail vide loi 89 | LOC
Bail meublé loi 89 | LOC
Mandat de gestion AVEC TRAVAUX | LOC
Mandat de vente exclusif CHARGE ACQUÉREUR | VTE | COM | RTL
Mandat de vente exclusif CHARGE ACQUÉREUR | JFP
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR | JFP
Mandat de vente co-exclusif CHARGE ACQUÉREUR | VTE | COM
Mandat de vente co-exclusif CHARGE ACQUÉREUR | JHSOY
Mandat de location exclusif EN | LOC
Mandat de location simple EN | LOC
Mandat de vente exclusif CHARGE VENDEUR EN | VTE | COM | RTL
Mandat de vente simple CHARGE VENDEUR EN | VTE | COM | RTL
.Mandat de vente simple CHARGE VENDEUR | TRANSACTION | RETAIL_copie
Mandat de vente fonds de commerce 3 options avec DIP
Mandat de location avec DIP
Mandat de Cession Droit au Bail 3 Options avec DIP
Mandat de recherche et de négociation avec DIP
Mandat simple de cession de droit au bail | RTL
Mandat exclusif de cession de droit au bail | RTL
Mandat de vente exclusif CHARGE ACQUÉREUR EN | VTE | COM | RTL
Mandat de location simple | LOC
Contrat de bail d'habitation (résidence principale) 350APIBEL
Mandat de vente simple CHARGE VENDEUR | VTE | COM | RTL
Mandat de vente simple en nue-propriété | COM
Mandat de vente exclusif en nue-propriété | COM
Mandat de vente simple en viager | COM
Mandat de vente exclusif en viager | COM
Mandat de recherche exclusif | VTE | COM
Convention d'apporteur d'affaires | VTE | COM
Mandat de gestion SANS TRAVAUX | LOC
.Mandat de vente simple junot CHARGE ACQUÉREUR | TRANSACTION | RETAIL
Mandat de vente exclusif CHARGE ACQUÉREUR EN | VTE | COM | RTL_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" avec signature du propriétaire_copie
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | VTE | COM | RTL_copie_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel_copie
Avenant au mandat EN | JFP_copie
Mandat de recherche simple | JCP_copie
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | VTE | COM | RTL_copie_copie_copie
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR | JFP_copie
Mandat de location simple EN | LOC_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel_copie
Mandat de location simple | LOC_copie
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | JCP_copie
Mandat de vente simple CHARGE VENDEUR EN | VTE | COM | RTL_copie
Délégation de mandat de vente | JCP_copie
Mandat de location simple | LOC_copie_copie
Mandat de vente simple CHARGE VENDEUR | VTE | COM | RTL_copie
Convention d'apporteur d'affaires | VTE | COM_copie
Mandat de vente simple CHARGE VENDEUR | VTE | COM | RTL_copie_copie
Mandat de vente exclusif en nue-propriété | COM_copie
Mandat de vente co-exclusif CHARGE ACQUÉREUR | JHSOY_copie
Mandat de vente co-exclusif CHARGE VENDEUR | JCP_copie_copie
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | VTE | COM | RTL_copie_copie_copie_copie
Mandat de vente simple CHARGE ACQUÉREUR EN | JCP_copie_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" avec signature du propriétaire_copie_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
Texte du bouton 'ajouter'
Texte du bouton 'supprimer'
Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
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Mode Simplifié
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