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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Bail de mobilité logement meublé
Bail de garage et parking JCM
TEST Bail d'habitation logement nu
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Miribel
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel
• Bail d'habitation logement nu GESTIN
.Bail de garage Gestin
.Bail location meublée Cimm Gestion
.Cautionnement locataire unique Gest'in
.Cautionnement en cas de colocation Cimm Gestion
.Bail de garage Cimm Gestion
.Bail d'habitation logement nu Cimm gestion
.Bail location meublée Gestin
.Engagement de caution solidaire Miribel
.Cautionnement locataire unique Cimm Gestion
.Cautionnement en cas de colocation Gest'in
.Avenant au Bail Remplacement d'un locataire
.Avenant au Bail Ajout d'un locataire
.Engagement de caution solidaire Loi ELAN
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de garage et parking JCM
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de garage CGGI
Mandat de location avec DIP
Engagement de caution solidaire en cas de locataire unique, locataire marié ou pacsé
Engagement de caution solidaire en cas de colocation
.[archive] Engagement de caution solidaire
.Contrat de location logement nu Miribel
.Bail meublé résidence principale Miribel
Cautionnement locataire unique Gest'in_test
Bail de mobilité logement meublé JCM
.Engagement de caution solidaire POUR LOCATAIRE UNIQUE OU COUPLE DE LOCATAIRES MARIÉS OU PACSÉS JCM
Engagement de caution solidaire Miribel
Cautionnement locataire unique Gest'in_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel_copie
..Engagement de caution solidaire Miribel_copie_copie
Mandat de gestion locative_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail d'habitation meublée "résidence principale" CGGI_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail d'habitation logement nu JCM_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel_copie_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Gest'in_copie
Bail de mobilité logement meublé JCM_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail d'habitation logement nu JCM_copie_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail d'habitation meublée "résidence principale" CGGI_copie_copie
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Gest'in_copie
Bail de mobilité logement meublé_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
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Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="text-align: justify;"><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">ÉCHANGE PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE </span><span style="font-size:14px;"><span class="titre_p" style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 900;">(Lettre Recommandée Électronique LRE)</span></span><br /> <span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les signataires aux présentes {% radio_tag name="79250751" data_label="Accord LRE" data_map_field="nomap" data_help="accord LRE" data_choices="acceptent |acceptent; n'acceptent pas,|n'acceptent pas;" %} de recevoir toutes notifications ou informations relatives à la location objet des présentes par voie électronique.</span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
Version PDF
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