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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
TEST Bail d'habitation logement nu
• Bail d'habitation logement nu GESTIN
.Bail de garage Gestin
.Bail location meublée Cimm Gestion
.Cautionnement locataire unique Gest'in
.Cautionnement en cas de colocation Cimm Gestion
.Bail de garage Cimm Gestion
.Bail d'habitation logement nu Cimm gestion
.Bail location meublée Gestin
.Engagement de caution solidaire Miribel
.Cautionnement locataire unique Cimm Gestion
.Cautionnement en cas de colocation Gest'in
.Avenant au Bail Remplacement d'un locataire
.Avenant au Bail Ajout d'un locataire
.Engagement de caution solidaire Loi ELAN
Engagement de caution solidaire en cas de colocation
.[archive] Engagement de caution solidaire
.Contrat de location logement nu Miribel
.Bail meublé résidence principale Miribel
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
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Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="text-align: justify;"><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">ÉCHANGE PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE </span><span style="font-size:14px;"><span class="titre_p" style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 900;">(Lettre Recommandée Électronique LRE)</span></span><br /> <span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les signataires aux présentes {% radio_tag name="79250751" data_label="Accord LRE" data_map_field="nomap" data_help="accord LRE" data_choices="acceptent |acceptent; n'acceptent pas,|n'acceptent pas;" %} de recevoir toutes notifications ou informations relatives à la location objet des présentes par voie électronique.</span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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