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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Mandat exclusif de location
Bail de garage Gest'in
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Miribel
Bail de garage Cimm Gestion
Cautionnement en cas de colocation JCM
.Engagement de caution solidaire Miribel
.Cautionnement locataire unique Cimm Gestion
Bail de mobilité logement meublé Gest'in
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de mobilité logement meublé CGGI
Engagement de caution solidaire bail commercial
Mandat de gestion locative avec DIP
Mandat exclusif de location avec DIP
Engagement de caution solidaire en cas de locataire unique, locataire marié ou pacsé
Engagement de caution solidaire en cas de colocation
.Engagement de caution solidaire POUR LOCATAIRE UNIQUE OU COUPLE DE LOCATAIRES MARIÉS OU PACSÉS JCM
Bail d'habitation logement nu_copie
.Engagement de caution solidaire POUR LOCATAIRE UNIQUE OU COUPLE DE LOCATAIRES MARIÉS OU PACSÉS JCM_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail d'habitation logement nu CGGI_copie
.Engagement de caution solidaire Miribel_copie
.Bail location meublée Cimm Gestion_copie
.Bail d'habitation logement nu Cimm gestion_copie
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Cimm Gestion_copie
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Gest'in_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de mobilité logement meublé JCM_copie
Cautionnement en cas de colocation Gest'in_copie_copie
.[archive] Engagement de caution solidaire_copie
Cautionnement locataire unique Gest'in_copie
.Engagement de caution solidaire POUR LOCATAIRE UNIQUE OU COUPLE DE LOCATAIRES MARIÉS OU PACSÉS JCM_copie
.Cautionnement locataire unique Gest'in_copie_copie_copie
Engagement de caution solidaire bail commercial_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" Miribel_copie
Bail d'habitation logement nu_copie_copie
.Engagement de caution solidaire POUR LOCATAIRE UNIQUE OU COUPLE DE LOCATAIRES MARIÉS OU PACSÉS JCM_copie_copie
Engagement de caution solidaire en cas de colocation_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de mobilité logement meublé CGGI_copie_copie
Engagement de caution solidaire_copie
Cautionnement locataire unique Gest'in_test_copie_copie_copie_copie
Avenant au Bail Remplacement d'un locataire Miribel_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
Texte du bouton 'ajouter'
Texte du bouton 'supprimer'
Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="text-align: justify;"><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">ÉCHANGE PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE </span><span style="font-size:14px;"><span class="titre_p" style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 900;">(Lettre Recommandée Électronique LRE)</span></span><br /> <span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les signataires aux présentes {% radio_tag name="79250751" data_label="Accord LRE" data_map_field="nomap" data_help="accord LRE" data_choices="acceptent |acceptent; n'acceptent pas,|n'acceptent pas;" %} de recevoir toutes notifications ou informations relatives à la location objet des présentes par voie électronique.</span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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