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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Mandat de recherche exclusif Monaco
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
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Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="2" cellspacing="2" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td><span style="color:#c70028;"><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">EXCLUSIVITÉ</span></span></td> </tr> <tr> <td><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le présent Mandat est donné à titre exclusif au Mandataire, la présente clause étant impérative et de rigueur.</span></td> </tr> </tbody> </table> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Ainsi, pendant la durée des présentes, le Mandant s’interdit de confier la recherche du bien immeuble à acquérir [OU louer] suivant les conditions ci-après définies à une ou plusieurs autres agences et de conclure toute convention ayant le même objet que la présente avec un tiers. </span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Toute infraction à la présente clause donnera lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de </span>{% textinput_tag name="29a09f33" data_label="indemnité forfaitaire en cas d'infraction" data_map_field="nomap" data_help="indemnité forfaitaire en cas d'infraction" maxlength="10" style="max-width:60px;min-width:60px;width:60px;" fixedwidth="60" data_required_field="false" data_bold_text="true" %}<span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"> euros, sans préjudice de la Commission à laquelle le Mandataire pourrait éventuellement prétendre.</span></p>
Mode Simplifié
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