Le bloc a bien été dupliqué
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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Contrat de location ou de colocation de logement nu (bail) SNPI
Contrat de location ou de colocation de logement meublé (bail) SNPI
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
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Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<p style="text-align: justify;"><span style="color:#013ca6;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"><span class="titre_p" style="font-size: 18px; font-weight: 900;">IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :<br /> II. OBJET DU CONTRAT</span></span></span><br /> <span style="font-size:14px;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 200;"><span style="font-weight:600;">Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :</span></span></span></p>
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