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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Bail commercial Cimm Gestion
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM
.Bail de garage
Contrat de bail LOCAL COMMERCIAL de courte durée
.Mandat de recherche Exclusif WAH
.Bail de courte durée MIRIBEL
Bail commercial
Bail professionnel
Bail de garage Miribel
Bail de courte durée Miribel
Compromis de vente "lot de copropriété"
Bail de garage Cimm Gestion
Contrat de sous-location d'un local commercial
Cession de bail commercial | LOC
Bail commercial | LOC
Mandat de conciergerie avec DIP
.Bail professionnel
Bail de garage
.Compromis "hors lot de copropriété"
.Bail professionnel Miribel
.Bail commercial Miribel
Contrat de bail APPARTEMENT LUX
Compromis de vente "hors lot de copropriété SIMPLIFE" hors Terrain_copie
Compromis de vente "terrain" JCM
.Cession de bail commercial (compromis)
.Compromis de vente JCM
.Bail commercial Cimm Gestion
.Bail commercial Gest'In
Lettre de résiliation de la Convention d'occupation précaire
Mandat de conciergerie_copie
Mandat de recherche et de négociation Exclusif_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de courte durée JCM_copie_copie
Bail de garage Miribel_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie
Lettre de résiliation de la Convention d'occupation précaire_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie_copie_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie_copie_copie_copie
.Bail commercial_copie
Contrat de sous-location d'un local commercial_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction d'un compromis JCM_copie_copie
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail commercial CGGI_copie_copie
.Bail professionnel_copie_copie
.Cession de bail commercial (compromis)_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
Texte du bouton 'ajouter'
Texte du bouton 'supprimer'
Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="2" cellspacing="2" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;"><b>CONDITIONS PARTICULIÈRES</b></span></td> </tr> <tr> <td>{% textarea_tag name="c063a2f9" data_width="100" rows="1" data_label="Conditions particulières" data_map_field="nomap" data_help="Conditions particulières" data_ancien_ids="27559,22747,10534,10471,1311,34893,29636,4626" relation_ids_list="8af96de2" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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