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Ce bloc est utilisé dans les documents suivants :
Bail commercial Cimm Gestion
Bail commercial Gest'In
🔧Compromis hors lot de copropriété CIMM
Cession de bail commercial (compromis)
Compromis de vente "hors lot de copropriété" hors Terrain à bâtir
.Bail de garage
.Bail commercial V2
Bail de garage et parking JCM
Contrat de bail LOCAL COMMERCIAL de courte durée
.Mandat de recherche Exclusif WAH
.Bail de courte durée MIRIBEL
Bail commercial
Bail de garage Miribel
Bail de courte durée Miribel
Bail commercial Miribel
Compromis de vente "lot de copropriété"
Bail de garage Cimm Gestion
Compromis de vente "terrain"
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM PV
Contrat de sous-location d'un local commercial
Mandat de recherche et de négociation Exclusif
.Bail de garage Cimm Gestion
Bail de courte durée (commercial) | LOC
Cession de bail commercial | LOC
Bail commercial | LOC
Fiche de renseignements préalable à la rédaction d'un compromis JCM
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de garage et parking JCM
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail de garage CGGI
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail commercial CGGI
Mandat de conciergerie avec DIP
Mandat de conciergerie
.Compromis de vente
.Bail professionnel
Bail de courte durée (commercial)
.Compromis "hors lot de copropriété"
.Compromis hors lot de copropriété CIMM
.Bail de garage Miribel
.Bail professionnel Miribel
.Bail commercial Miribel
Contrat de bail MAISON LUX (Meublé)
Contrat de bail LOCAL COMMERCIAL LUX
Compromis de vente "terrain" JCM
.Cession de bail commercial (compromis)
.Compromis de vente JCM
.Compromis hors lot de copropriété JCM
.Bail commercial Cimm Gestion
.Bail commercial Gest'In
Convention d'occupation précaire
.Bail commercial_copie
Bail de courte durée Miribel_copie
Compromis de vente "terrain" JCM_copie
Cession de bail commercial | LOC_copie
Bail de garage et parking JCM_copie_copie
Contrat de sous-location d'un local commercial_copie
Contrat de bail MAISON LUX (Meublé)_copie
Cession de bail commercial | LOC_copie_copie
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Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
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Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu HTML
<table border="0" cellpadding="2" cellspacing="2" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;"><b>CONDITIONS PARTICULIÈRES</b></span></td> </tr> <tr> <td>{% textarea_tag name="c063a2f9" data_width="100" rows="1" data_label="Conditions particulières" data_map_field="nomap" data_help="Conditions particulières" data_ancien_ids="27559,22747,10534,10471,1311,34893,29636,4626" relation_ids_list="8af96de2" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</td> </tr> </tbody> </table>
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