Documents
Blocs
Modèles de document
Tags
Documents générés
Clients
Liste des clients
Groupes
Config
Stripe
Comptes APIMO
Comptes WINIMMO
Signatures
Signatures par périodes
Abonnements
Stats diverses
Support
FAQ
Tickets
Preview
Enregistrer
Contrat location
Contrat d'achat
Afficher / Cacher l'utilisation dans les documents
Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
🔧Compromis hors lot de copropriété CIMM
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM
Mandat Exclusif de vente JCM avec DIP
Mandat Simple de vente WAH
Mandat de vente 3 Options
.Mandat Exclusif de vente
.Mandat vente fonds commerce 3options
Compromis de vente JCM
Mandat de vente fonds de commerce 3 options | RTL
.Mandat vente fonds commerce 3options hors agence
Mandat Simple de vente CIMM + DIP
.Mandat Exclusif de vente SUCCJCM + DIP_copie
Sweepbright Mandat exclusif de vente COPIE LOCAL
Compromis de vente Sans financement
Mandat de vente fonds de commerce 3 options avec DIP
.Compromis de vente
.Mandat de vente 3 Options "agence"
.Mandat exclusif de vente
.Mandat Exclusif de vente "hors établissement"
.Mandat de vente 3 Options "hors établissement"
.Mandat de vente fonds de commerce 3 options
.Compromis "hors lot de copropriété"
.Compromis hors lot de copropriété CIMM
Compromis de vente "hors lot de copropriété SIMPLIFE" hors Terrain_copie
Doc sweepbright
Sweepbright Mandat exclusif de vente
.Compromis de vente JCM
.Compromis hors lot de copropriété JCM
Mandat Simple de vente SUCCJCM avec DIP_copie
Mandat de vente fonds de commerce 3 options SUCCJCM avec DIP_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
Texte du bouton 'ajouter'
Texte du bouton 'supprimer'
Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"><span class="titre_p" style="font-size: 18px; font-weight: 900;">PLUS-VALUE ET T.V.A. </span><br /> Les parties reconnaissent avoir été informées des dispositions fiscales concernant les plus-values et déclarent agir en toute connaissance de cause. Si la vente est en T.V.A. le prix ci-dessus stipulé s'entend T.V.A. incluse.</span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
Version PDF
Version mobile