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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Compromis de vente "MAISON" WAH
.Compromis de vente "MAISON" WAH
.Compromis de vente "MAISON" WAH_copie
Compromis de vente "lot de copropriété"
.Compromis "hors lot de copropriété"
Compromis de vente "hors lot de copropriété SIMPLIFE" hors Terrain_copie
.Compromis de vente JCM
Compromis de vente hors lot de copropriété SKOOP_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie_copie_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction du Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM_copie_copie_copie_copie_copie
Fiche de renseignements préalable à la rédaction d'un compromis JCM_copie_copie
Doc de test_copie_copie
.Compromis "hors lot de copropriété"_copie_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
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Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"><span style="color:#cc0000;"><span style="font-weight:900;">NB :</span></span> Si vous optez pour une dématérialisation de ce compromis, l'Acquéreur devra écrire de sa main le texte ci-dessus sur papier qui sera intégré aux annexes.</span><br /> <span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"><span style="font-weight:500;"><span style="color:#cc0000;"><span style="font-weight:900;">>>></span> Cochez cette case </span></span></span>{% checkbox_tag name="cd6995fa" data_label="Acceptation remise en main propre par voie dématérialisée" data_map_field="nomap" data_help="Acceptation remise en main propre par voie dématérialisée" %}<span style="font-weight:500;"><span style="color:#cc0000;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-size: 12px;"> pour acceptation.</span></span></span></td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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