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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Bail d'habitation logement nu
Bail d'habitation meublée "résidence principale"
Bail d'habitation meublée "résidence non principale"
Bail de mobilité logement meublé
Bail commercial
Bail professionnel
Contrat de sous-location d'un local commercial
Bail de courte durée (commercial) | LOC
Cession de bail commercial | LOC
Bail commercial | LOC
Bail d'habitation logement nu avec signature propriétaire
Bail de garage
Avenant au bail d'habitation
Bail d'habitation meublée "résidence principale" avec signature du propriétaire
Lettre de résiliation de la Convention d'occupation précaire
Avenant au bail commercial
Bail d'habitation logement nu_copie
Bail d'habitation meublée "résidence principale" avec signature du propriétaire_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
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Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Avec la collaboration de l’agence désignée ci-dessus, et de son représentant porteur de la carte professionnelle. </span></p> <table border="0" cellpadding="1" cellspacing="1" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="width: 15%; white-space: nowrap; vertical-align: middle;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"> Représentée par (nom et qualité) :</span></td> <td style="width: 68%;">{% textinput_tag name="d912a053" data_label="Agence représentée par (nom et qualité)" data_map_field="nomap" data_help="Nom et prénom du porteur de la carte professionnelle" maxlength="50" data_ancien_ids="10417,10805" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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