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Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Mandat de gestion locative
Mandat de location
Mandat exclusif de location
.Mandat de location_copie
Mandat de vente fonds de commerce 3 options JCM avec DIP
Mandat Simple de vente WAH
Mandat de recherche et de négociation WAH
Mandat Exclusif de vente SUCCJCM avec DIP
Mandat Simple de vente SUCCJCM avec DIP
Mandat de recherche et de négociation SUCCJCM avec DIP
Mandat de location SUCCJCM avec DIP
Mandat exclusif de location SUCCJCM avec DIP
.Mandat négociation valant offre d'achat Cimm +DIP
.Information pré contractuelle WAH
.Mandat de recherche Exclusif WAH
.Mandat de recherche WAH
Mandat de négociation valant offre d'achat WAH
.Avenant au mandat WAH
.Délégation de mandat WAH
.Offre d'Achat WAH
.Mandat négociation valant offre d'achat IL + DIP
X401_Signataires_Mandat de vente 3 Options
.Mandat recherche négociation + DIP CIMM
.Mandat simple de vente
.Mandat Exclusif de vente
.Mandat exclusif de location
.Mandat vente fonds commerce 3options
.Avenant modificatif au compromis
Informations précontractuelles
Mandat d'acheter
Lettre de notification d'acte par LRAR
Reconnaissance d'honoraires
.Mandat de gestion locative Miribel
.Informations précontractuelles Miribel
Mandat exclusif de vente en Viager
Sweepbright Mandat exclusif de vente COPIE LOCAL
.Mandat de gestion locative CIMM GESTION sans hono
.Doc de test Ges'in Cimm Gestion
Mandat Simple de vente avec DIP
Mandat Exclusif de vente avec DIP
Mandat de vente fonds de commerce 3 options avec DIP
Mandat de gestion locative avec DIP
Mandat de Cession Droit au Bail 3 Options avec DIP
Mandat de recherche et de négociation avec DIP
Mandat exclusif de location avec DIP
Mandat de conciergerie avec DIP
Mandat de vente simple en Viager
Avenant au mandat transaction
.Avenant au mandat
.Mandat exclusif de vente
.Mandat Exclusif de vente "hors établissement"
.Mandat de vente 3 Options "hors établissement"
.Mandat simple de vente hors établissement
.Mandat de location
.Mandat de vente fonds de commerce 3 options
.Mandat de gestion locative Miribel
.Information pré contractuelle Miribel
.Mandat de négociation valant offre d'achat Cimm
Offre d'Achat / Purchase Offer
*Accord sur modalités Vente en Viager
Sweepbright Mandat exclusif de vente
> Remise de document par voie électronique C ET M Gestion
Apporteur d'affaires - gratification_copie
Mandat de vente 3 Options (JCM)_copie
Mandat de conciergerie_copie
.Mandat de location Hors établissement_copie
.Mandat Cession Droit au Bail 3Options agence_copie_copie
Mandat de recherche et de négociation Exclusif_copie
.Bon de visite multi visite_copie_copie
.Mandat recherche négociation hors établissement_copie
.Mandat de gestion locative CIMM GESTION avec hono_copie
Mandat de recherche et de négociation avec DIP WAH_copie
Mandat de recherche et de négociation WAH_copie
.Mandat de vente fonds de commerce 3 options_copie
Reconnaissance d'honoraires postérieure à l'acte JCM_copie
Mandat Exclusif de vente JCM avec DIP_copie
.Mandat vente fonds commerce 3options hors agence_copie
> Remise de document par voie électronique_copie_copie_copie_copie
Mandat de location SUCCJCM avec DIP_copie
Mandat de recherche location avec DIP_copie_copie_copie
New Calitimo Avenant au mandat option durée_copie
Mandat de recherche et de négociation JCM avec DIP_copie
.Mandat Cession Droit au Bail 3Options_copie_copie
Mandat de recherche et de négociation_copie_copie
Mandat exclusif de location JCM avec DIP_copie
.Mandat de location_copie
Mandat de vente fonds de commerce 3 options_copie
Mandat de vente fonds de commerce 3 options avec DIP WAH_copie_copie_copie
Information pré contractuelle WAH_copie
Reconnaissance d'honoraires postérieure à l'acte JCM_copie_copie
Mandat de recherche et de négociation avec DIP_copie_copie
.Mandat négociation valant offre d'achat Cimm +DIP_copie
.Mandat exclusif de vente_copie
Mandat de vente fonds de commerce 3 options avec DIP WAH_copie_copie_copie_copie_copie
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
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Texte du bouton 'supprimer'
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Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<table border="0" cellpadding="1" cellspacing="1" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="white-space: nowrap; vertical-align: middle; width: 16%;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Inscrit au RSAC de : </span></td> <td style="width: 60%;">{% textinput_tag name="adeca5e0" value="INFO_CLIENT_lieu_rsac" data_label="RSAC de" data_map_field="nomap" data_help="Lieu d'obtention RSAC" maxlength="60" data_ancien_ids="5864,5506,10904,8561,8794,8541,10352,6711,11283,6859" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</td> <td style="vertical-align: middle; width: 10%;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;"> Sous le n° </span></td> <td style="width: 15%;">{% textinput_tag name="4350f3c8" value="INFO_CLIENT_numero_rsac" data_label="N° RSAC" data_map_field="nomap" data_help="N° RSAC" maxlength="15" data_ancien_ids="5888,5529,10928,8584,8818,8564,10376,6735,11307,6882" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</td> </tr> </tbody> </table>
Mode Simplifié
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