.Mandat simple de vente sans exclusivité - 321AI

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  • Mandat Simple de vente
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Entête
  • [321AI] Titre + n° mandat
  • Tampon Client
  • Représenté par
  • Qualité [autre]
  • RSAC
  • Nous soussignés Mandat
  • Mandant suivant
  • Agissant en seuls propriétaires
  • Situation - désignation, mandat de vente
  • Prix, mandat de vente
  • Honoraires, 321AI, 221AI
  • Conditions particulières Mandat
  • Moyens de diffusion des annonces
  • Superficie "loi Carrez", mdt de vente
  • Dossier de diagnostics techniques, Mdt de vente
  • Durée du mandat et obligation du mandant, 321AI
  • Pouvoir du mandataire, 321
  • Mandat simple (paragraphe)
  • Vente sans votre concours
  • Clauses pénales, Mdt de vente
  • Non détention de fonds
  • Médiation
  • Informatique et liberté, RGPD
  • Le mandant reconnaît (avant signature)
  • Fait à + date au siège de l'agence
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • V1 nombre signataire
  • signature [papier Mandat]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
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