.Mandat de recherche Exclusif WAH - 243AI_WAH

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Entête
  • [243AI] Titre + n° mandat_sans négo
  • "avec faculté de rétractation"
  • numéro de mandat
  • Tampon Client
  • Représenté par
  • Qualité [autre]
  • RSAC
  • Nous soussignés Mandat
  • [242A] Agissant en qualité
  • [242AI] Caractéristiques du bien recherché
  • [242AI] Affaires présentées ce jour ou visitées
  • Moyens de diffusion des annonces
  • Actions particulières
  • Modalités et périodicité de CR
  • Conditions particulières
  • [243AI] exclusivité
  • [242AI] Concernant les affaires...
  • ART. 78 du décret du 20 juillet 72
  • Information du mandant
  • Médiation
  • Informatique et liberté, RGPD
  • DROIT DE RÉTRACTATION
  • Exécution anticipée
  • Le mandant reconnaît (avant signature)
  • CICAL Fait à + date
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • nombre de signataire
  • signature [papier 241Ai 242AI]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
  • Formulaire de rétractation
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