Mandat de vente Calitimo WAH - WAHCAL102

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  • Information pré contractuelle WAH
  • Fiche descriptive contractuelle "APPARTEMENT" WAH
  • Fiche descriptive contractuelle "TERRAIN" WAH
  • Fiche descriptive contractuelle "MAISON" WAH
  • Avenant au mandat WAH
  • Offre d'Achat WAH
  • Compromis de vente "MAISON" WAH
  • Compromis de vente "APPARTEMENT" WAH
  • Mandat Simple de vente WAH
  • Compromis de vente "TERRAIN" WAH
Mise en page document
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Description courte / app mobile
Description longue
Entête
  • Titre Mandat Calitimo
  • numéro de mandat
  • Tampon Client
  • Représenté par reprise nom
  • Qualité [autre]
  • RSAC (tout Doc)
  • Engagements Calitimo
  • Engagement Calitimo A check WAH
  • Engagement Calitimo Internet WAH
  • Nous soussignés juste texte
  • Mandant personne physique WAH
  • Agissant en seuls propriétaires
  • Situation Désignation
  • Prix, mandat de vente
  • Honoraires Calitimo WAH
  • CICAL obligation du mandant
  • Art 78 décret n°72-678 (exclusivité)
  • CICAL obligation du mandant (suite)
  • CICAL : Intermédiaires
  • Durée du mandat
  • Conditions Particulières
  • CICAL POUVOIRS DE L'AGENCE MANDATAIRE
  • Non détention de fonds
  • Médiation
  • Informatique et liberté, RGPD
  • Engagement de non discrimination vente
  • DROIT DE RÉTRACTATION
  • Exécution anticipée
  • Le mandant reconnaît (avant signature)
  • Fait à (agence/hors agence) + date del X
  • Fait à (hors agence) del X
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • signature [papier Mandat]
  • nombre de signataire
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
  • Formulaire de rétractation
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