.Mandat recherche négociation + DIP CIMM - 202AI + 269A_CI

Relation avec d'autres documents

Ajouter


Mise en page document
: :
Slug (nom url) tout en minuscule avec des _ et des - et sans accent
:
:
:
:
:
:
Description courte / app mobile
Description longue

Entête
  • [GESTIN DIP] Titre
  • Tampon Client
  • [269AI] Le cachet...
  • Représenté par
  • Qualité [autre]
  • RSAC
  • Le consommateur Titre CIMM
  • Mandant Unique
  • Personne Morale
  • Mandant Couple Marié CG GESTIN
  • Mandant Couple non Marié CG GESTIN_copie
  • DIP 202A CIMM service proposé
  • Droit de rétractation [269AI]
  • RGPD, Protection des données personnelles
  • Prévention et règlement des litiges...
  • Médiation CIMM 2
  • 269Ai Le consommateur reconnait
  • [202AI] Titre + n° mandat
  • Mentions CIMM
  • représenté par (tout Doc)
  • RSAC (tout Doc)
  • E-mail / Tél 2
  • Le mandant Titre CIMM
  • Mandant Unique 2
  • Bailleur Personne Morale 354L 2
  • Mandant Couple Marié 2
  • Mandant Couple non Marié 2
  • [242A] Agissant en qualité
  • [242AI] Caractéristiques du bien recherché
  • [242AI] Affaires présentées ce jour ou visitées
  • Moyens de diffusion des annonces
  • Actions particulières
  • Modalités et périodicité de CR
  • [242AI] Concernant les affaires...
  • ART. 78 du décret du 20 juillet 72
  • Information du mandant
  • Médiation
  • Informatique et liberté, RGPD
  • DROIT DE RÉTRACTATION
  • Exécution anticipée
  • § L111-1 (avant signature)_CICAL + 269
  • Fait à + date_2
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • nombre de signataire
  • signature [papier 241Ai 242AI]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
  • Formulaire de rétractation
Pied de page

Images

Vidéo