Mandat Simple de vente WAH - 331AI_WAH

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  • Information pré contractuelle WAH
  • Fiche descriptive contractuelle "APPARTEMENT" WAH
  • Fiche descriptive contractuelle "TERRAIN" WAH
  • Fiche descriptive contractuelle "MAISON" WAH
  • Avenant au mandat WAH
  • Compromis de vente "MAISON" WAH
  • Compromis de vente "APPARTEMENT" WAH
  • Mandat de vente Calitimo WAH
  • Compromis de vente "TERRAIN" WAH
Mise en page document
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Description courte / app mobile
Description longue
Entête
  • [321AI] Titre + n° mandat
  • Tampon Client
  • Représenté par reprise nom
  • Qualité [autre]
  • RSAC
  • E-mail / Tél
  • Le mandant choix Bouton delX
  • Mandant personne physique WAH
  • Mandant Personne Morale WAH
  • Agissant en seuls propriétaires
  • Situation - désignation, mandat de vente
  • Prix, mandat de vente
  • Honoraires mandat
  • Durée du mandat et obligation du mandant, 321AI WA
  • Conditions particulières
  • Superficie "loi Carrez", mdt de vente
  • Dossier de diagnostics techniques, Mdt de vente
  • Moyens de diffusion des annonces
  • Plus-value et TVA
  • Pouvoir du mandataire, 321
  • Mandat simple (paragraphe)
  • Vente sans votre concours
  • Clauses pénales, Mdt de vente
  • Non détention de fonds
  • Médiation
  • Informatique et liberté, RGPD
  • Engagement de non discrimination vente
  • DROIT DE RÉTRACTATION
  • Exécution anticipée
  • Le mandant reconnaît (avant signature)
  • Fait à (agence/hors agence) + date del X
  • Fait à (hors agence) del X
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • nombre de signataire
  • signature [papier Mandat]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
  • Formulaire de rétractation
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